Mairie des Sorinières (44)

Le conseil municipal du 14 décembre 2017

Retrouvez l'ordre du jour, la vidéo et les délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017.

L'ordre du jour

01. Présentation par le Département des travaux sur la route 178 [1]

02. RIFSEEP - Modification de la délibération du 29 juin 2017 [3]

03. Autorisations de réalisations d'astreintes pour certains services [4]

04. Fixation des indemnités de nuitées [5]

05. Déclaration des avantages en nature [6]

06. Création d'un poste de bibliothécaire à temps complet [7]

07. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe [8]

08. Renouvellement d'un contrat horaire d'adjoint technique territorial [9]

09. Autorisation d'ouverture de certains commerces le dimanche en 2018 [10]

10. Vente de terrains à la Garennerie au profit des consorts Chabot [11]

11. Adoption de nouveaux statuts du Syndicat de Bassin Versant de Grand Lieu [12]

12. Fixation des tarifs 2018 [13]

13. Décision modificative n°2 [14]

14. Crédits anticipés en investissement avant le vote du budget primitif 2018 [15]

15. Groupement de commandes de gaz et électricité [16]

Ajout à l'ordre du jour initial :

16. Question orale - débat [17]

Le déroulement du conseil municipal

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  • Lire les délibérations du conseil :

Délibérations complètes 141217 [18]

Les conseils municipaux


 

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