Mairie des Sorinières (44)

Le conseil municipal du 15 novembre 2018

Retrouvez l'ordre du jour, la vidéo et les délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018.

L'ordre du jour

01. Présentation du rapport d'activités de Nantes Métropole pour l'année 2017 [1]

02.  Rapport d'activités Nantes Métropole 2017 - Pôle Loire Sèvre Vignoble [2]

03. Décisions du maire [3]

04. Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus (document consultable en Mairie) [4]

05. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Participation à un groupement de commandes pour une prestation d'architecte-conseil [5]

06. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention-cadre Centre de supervision urbaine - Avenant [6]

07. Achat parcelle Ai n°27 - Madame PELTIER [8]

08. Don pour les victimes des inondations dans l'Aude [9]

09. Approbation de la DM n° 2 et fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public Gaz 2018 [10]

10. Garantie d'emprunt pour la SPL Nantes Métropole Aménagement : délibération reportée au conseil municipal du jeudi 20 décembre 2018.

11. Avenant avec la société Convivio pour la prolongation du marché de restauration scolaire pour 3 mois - du 1er janvier au 31 mars 2019 [12]

12. Participation de l'employeur à la mutuelle des agents [13]

13. Modification d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe [14]

14. Signature d'une convention établissant un protocole de mise en sécurité des femmes victimes de violences conjugales [15]

15. Signature du pacte d'amitié et de soutien politique avec le Gouvernorat de Jérusalem [17]

Le déroulement du conseil municipal

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  • Lire les délibérations du conseil :

Délibérations complètes 15.11.2018 [19]

Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal [20]


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