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Le conseil municipal du 15 novembre 2018

Retrouvez l'ordre du jour, la vidéo et les délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018.

L'ordre du jour

01. Présentation du rapport d'activités de Nantes Métropole pour l'année 2017

02. Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus (document consultable en Mairie)

03. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Participation à un groupement de commandes pour une prestation d'architecte-conseil

04. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention-cadre Centre de supervision urbaine - Avenant

05. Achat parcelle Ai n°27 - Madame PELTIER

06. Don pour les victimes des inondations dans l'Aude

07. Approbation de la DM n° 2

08. Garantie d'emprunt pour la SPL Nantes Métropole Aménagement

09. Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public Gaz 2018

10. Avenant avec la société Convivio pour la prolongation du marché de restauration scolaire pour 3 mois - du 1er janvier au 31 mars 2019

11. Participation de l'employeur à la mutuelle des agents

12. Modification d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

13. Signature d'une convention établissant un protocole de mise en sécurité des femmes victimes de violences conjugales

14. Signature du pacte d'amitié et de soutien politique avec le Gouvernorat de Jérusalem

Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal


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