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Le conseil municipal du 15 novembre 2018

Retrouvez l'ordre du jour, la vidéo et les délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018.

L'ordre du jour

01. Présentation du rapport d'activités de Nantes Métropole pour l'année 2017

02.  Rapport d'activités Nantes Métropole 2017 - Pôle Loire Sèvre Vignoble

03. Décisions du maire

04. Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus (document consultable en Mairie)

05. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Participation à un groupement de commandes pour une prestation d'architecte-conseil

06. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention-cadre Centre de supervision urbaine - Avenant

07. Achat parcelle Ai n°27 - Madame PELTIER

08. Don pour les victimes des inondations dans l'Aude

09. Approbation de la DM n° 2 et fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public Gaz 2018

10. Garantie d'emprunt pour la SPL Nantes Métropole Aménagement : délibération reportée au conseil municipal du jeudi 20 décembre 2018.

11. Avenant avec la société Convivio pour la prolongation du marché de restauration scolaire pour 3 mois - du 1er janvier au 31 mars 2019

12. Participation de l'employeur à la mutuelle des agents

13. Modification d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

14. Signature d'une convention établissant un protocole de mise en sécurité des femmes victimes de violences conjugales

15. Signature du pacte d'amitié et de soutien politique avec le Gouvernorat de Jérusalem

Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :

 

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En cas de difficulté d'accès, vous pouvez contacter la mairie au 02 40 13 00 00 - communication@ville-sorinieres.fr

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  • Lire les délibérations du conseil :

Délibérations complètes 15.11.2018

Les conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal


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