Le conseil municipal du 26 septembre 2019
L'ordre du jour
01. Présentation du rapport d'activités de Nantes Métropole pour l'année 2018
02. Contournement des Sorinières : présentation du tracé
03. Mise en place d'un guide des bonnes pratiques à destination des professionnels de l'immobilier
04. Autorisation de signature de la convention d'entretien du cimetière métropolitain de Beau Soleil
05. Convention de partenariats - démarche territoriale résorption campements illicites
07. Admissions en non valeur et créances éteintes
09. Versement de l'indemnité de gardiennage de l'Église
10. Neutralisation des charges
11. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - précisions
12. Évolution du barème national des participations familiales pour le multi-accueil
14. Création d'un poste d'Attaché principal
15 à 19. Créations de postes
20. Création d'un poste d'adjoint technique territorial21. Renouvellement à compter du 01/01/2020 et pour 6 ans, du marché de prévoyance Collecteam
Le déroulement du conseil municipal
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- Lire les délibérations du conseil :
Les conseils municipaux
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- Le conseil municipal du 14 novembre 2024
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- Le conseil municipal du 15 mars 2023
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- Le conseil municipal du 16 décembre 2021
- Le conseil municipal du 17 décembre 2020
- liste complète
Mairie des Sorinières
49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
