Le conseil municipal du 13 février 2020

L'ordre du jour

01. Présentation du projet de Médiathèque et des logements de Nantes Métropole Habitat par le groupement retenu par le jury (Tetrarc / Bouygues)

02. Vote des taux d’imposition 2020

03. Vote du BP 2020 (joint en annexe)

04. Projet d’aménagement îlot Sanglerie : Bilan annuel de la concession à Nantes Métropole Aménagement (joint en annexe)

05. Police métropolitaine des transports

06. Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR (tranche 5 Ad’AP)

07. Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2020 (jointe en annexe)

08. Octroi de garantie à l’agence France locale pour 2020

09. Attribution des Prix du jury dans le cadre du salon de peinture / sculpture

10. Contrat de groupe assurance du personnel : mandat au CDG 44 pour le renouvellement du marché d’assurance

11. Adoption du Compte Personnel de Formation (C.P.F.)

12. Créations de postes

13. Suppressions de postes

14. Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’Est : corrections à apporter à la délibération du 26 septembre 2019 sur les montants 2018 et adoption de la participation financière 2019 (convention jointe en annexe)

Le déroulement du conseil municipal

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• Lire les délibérations du conseil :

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