Le conseil municipal du 18 mars 2021
L'ordre du jour
01- Adoption du compte administratif 2020
02- Approbation du compte de gestion 2020
03- Affectation définitive des résultats 2020
04- Vote du Budget Primitif 2021
05- Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
06- Vote des taux de fiscalité 2021
07- Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2020
08- Négociation d’un emprunt pour la commune
09- Médiathèque : modification de la demande de subvention pour les collections tranche 1
10- Médiathèque : demande de subvention pour la construction tranche 2
11- Choix du nom définitif de la future médiathèque
12- Dénomination de voies
13- Renouvellement de la convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé
14- Petite-Enfance / Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance pour les années 2021 à 2024
15- Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Convention particulière 1 « SIG métropolitain et portail Géonantes » – Avenant n°1
16- Créations de postes
- Création de 2 postes d'adjoint d'animation principal de 2ème classe
- Création d'un poste d'attaché principal
- Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture principal 2ème classe
17- Avis sur le Pacte de Gouvernance de Nantes Métropole
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
