Le conseil municipal du 30 septembre 2021
L'ordre du jour et les délibérations
01- Installation d’un nouveau conseiller municipal - Recomposition des commissions municipales
02- Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus
03- Demande de subvention à la DRAC pour la Médiathèque
04- Adoption de la norme comptable M57
05- Approbation de la DM n°1
06- Admission en non valeur
07- Reprise sur provision
08- Versement de l’indemnité de gardiennage de l’église
09- Taxe locale sur la publicité extérieure : précisions
10- Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique
11- Avenant à la convention de coopération au titre de la démarche de résorption des campements illicites et d'intégration des migrants d'Europe de l'Est
12- Déclassement terrain îlot A - Médiathèque
13- Créations de postes
14- Suppressions de postes
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal
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Mairie des Sorinières
49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
