Le conseil municipal du 21 février 2022

­­­L'ordre du jour

­01- Projet d’aménagement îlot Sanglerie : Bilan annuel 2020 de la concession à Nantes Métropole Aménagement

• Consultez le Compte Rendu Annuel de la Collectivité
  

• Consultez la délibération
  

02- Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées

• Rapport de la Commission Locale des Charges Transférées definitif

• Consultez la délibération
  

03- Approbation du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité par la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire

• Le rapport complet est consultable sur www.ccomptes.fr/fr/crc-pays-de-la-loire

• Consultez la délibération
  

04- Débat d’orientation budgétaire 2022

• Consultez le Rapport d'Orientation Budgétaire 2022
  

•  Consultez la délibération

05- Octroi de la garantie annuelle à l’Agence France Locale

• Consultez la délibération
  

06- Adoption du règlement budgétaire et financier

•  Consultez le règlement budgétaire et financier

• Consultez la délibération
  

07- Fixation de la durée des amortissements

• Consultez la délibération
  

08- Demande de subvention à la DRAC pour l’informatique de la Médiathèque

• Consultez la délibération
  

09- Autorisation de signature du Maire pour l’attribution du marché de mobilier de la médiathèque

• Consultez la délibération
  

10- Adhésion au groupement de commandes e-primo

• Consultez la délibération
  

11- Présentation de la prestation sociale complémentaire 

12- Créations de postes 

•  Consultez la délibération

Le déroulement du conseil municipal

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