Le conseil municipal du 10 mai 2023
L'ordre du jour et les délibérations
01- Convention ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) pour la mise en place du dispositif de recueil des titres sécurisés
02- Désignation d’un référent déontologique des élus – Modalités d’exercices de ses fonctions
03- Territoire engagé pour la nature : validation des actions
04- Validation de l’APD (Avant-Projet Définitif) pour la construction d’un Boulodrome
05- Demande de subvention à l’ANS (Agence Nationale du Sport) pour l’opération boulodrome
06- Adoption de certains tarifs 2023/2024
07- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association APESOR
08- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Damier Soriniérois
09- Actualisation de la TLPE 2024 (taxe locale sur la publicité extérieure)
10- Cession du volume de la Médiathèque à la ville par NMA – modification de la délibération du 15/03/2023
11- Dispositif d’aide financière à l’équipement d’un récupérateur d’eau de pluie
12- Reprise d’espaces verts dans le lotissement des Courtils
13-21 - Créations de postes
22- Suppressions de postes
Le PV du conseil municipal
Consultez le procès verbal du conseil du 10 mai 2023
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
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Mairie des Sorinières
49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
