Le conseil municipal du 8 novembre 2023
L'ordre du jour et les délibérations
01- Rapport annuel Nantes Métropole 2022
02- Pacte de coopération et de solidarité de la Métropole : signature des avenants
03- Avenant au contrat collectif de prévoyance
04- Fixation du montant de la redevance d’occupation du Domaine public Gaz 2023
05- Admission en non-valeur
06- Créances éteintes
07- Autorisation de signature de la convention relative à l’expérimentation du compte financier unique (CFU)
08- Modification du règlement budgétaire financier : ajout d’une durée d’amortissement
09- Don pour la Libye - FACEC
Le PV du conseil municipal
PV du conseil du 8 novembre 2023
Le déroulement du conseil municipal
Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :
Si vous le souhaitez, vous avez accès au sous-titrage automatique des vidéos en cliquant sur le bandeau en bas de la vidéo (cette retranscription automatique n'est pas totalement fiable et peut générer des erreurs).
En cas de difficulté d'accès, vous pouvez contacter la mairie au 02 40 13 00 00 - communication@ville-sorinieres.fr
La vitesse des vidéos peut également être ralentie ou accélérée au choix (dans le bandeau du bas, cliquez sur "Paramètres", puis "Vitesse") pour faciliter la compréhension des dialogue
Les conseils municipaux
Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal
Retrouvez aussi
- Le conseil municipal du 10 mai 2023
- Le conseil municipal du 13 février 2020
- Le conseil municipal du 13 septembre 2023
- Le conseil municipal du 14 décembre 2017
- Le conseil municipal du 14 novembre 2024
- Le conseil municipal du 15 mars 2018
- Le conseil municipal du 15 mars 2023
- Le conseil municipal du 15 novembre 2018
- Le conseil municipal du 16 décembre 2021
- Le conseil municipal du 17 décembre 2020
- liste complète
Mairie des Sorinières
49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
