Le conseil municipal du 20 décembre 2023
L'ordre du jour
01- Présentation des 6 nouveaux élus au Conseil Municipal des Enfants
02- Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus
03- Autorisation d’ouverture des commerces le dimanche en 2024
04- Transition écologique - Modalités de consultation publique sur les Zones d’accélération des énergies renouvelables
05- Validation de l’APD pour 1252 - 231005 - APD club house - PLAN ARCHI
06- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour la construction d’un club – house
07- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2024 - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments
08- Vote des tarifs
09- Vote de crédits anticipés au budget 2024
10- DM n°3
11- Redevance d’occupation du domaine public gaz : délibération pluriannuelle
12- Création d’un poste d’agent social
13- Autorisation de créer des postes de non – titulaires pour des remplacements ou des besoins occasionnels pour l’année 2024
Le PV du conseil municipal
PV du conseil du 20 décembre 2023
Le déroulement du conseil municipal
Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :
Si vous le souhaitez, vous avez accès au sous-titrage automatique des vidéos en cliquant sur le bandeau en bas de la vidéo (cette retranscription automatique n'est pas totalement fiable et peut générer des erreurs).
En cas de difficulté d'accès, vous pouvez contacter la mairie au 02 40 13 00 00 - communication@ville-sorinieres.fr
La vitesse des vidéos peut également être ralentie ou accélérée au choix (dans le bandeau du bas, cliquez sur "Paramètres", puis "Vitesse") pour faciliter la compréhension des dialogue
Les conseils municipaux
Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal
Retrouvez aussi
- Le conseil municipal du 10 mai 2023
- Le conseil municipal du 13 février 2020
- Le conseil municipal du 13 septembre 2023
- Le conseil municipal du 14 décembre 2017
- Le conseil municipal du 14 novembre 2024
- Le conseil municipal du 15 mars 2018
- Le conseil municipal du 15 mars 2023
- Le conseil municipal du 15 novembre 2018
- Le conseil municipal du 16 décembre 2021
- Le conseil municipal du 17 décembre 2020
- liste complète
Mairie des Sorinières
49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
Tél. : 02 40 13 00 00 - Fax : 02 40 05 77 66
