Le conseil municipal du 20 mars 2024

Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 20 mars 2024.

L'ordre du jour et les délibérations

01- Projet d’aménagement îlot Sanglerie : bilan annuel 2022 de la concession à Nantes Métropole Aménagement

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02- Adoption du CFU (compte financier unique)

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03- Affectation définitive des résultats 2023

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04- Vote des taux d’imposition 2024

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05- Adoption de certains tarifs

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06- Révision AP/CP pour l’extension du centre de loisirs et du périscolaire de l’école de la Tilleulière

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07- Indemnités à verser suite à l’annulation partielle du marché de Maitrise d’œuvre d’extension de l’ALSH et du périscolaire de l’école de la Tilleulière

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08- Avenant négatif pour le marché de Maîtrise d’œuvre d’extension de la garderie périscolaire de l’école de la Tilleulière

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09- Vote du Budget Primitif 2024

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10- Cuisine centrale Fabrik du Sud Loire : désignation d’un représentant de la collectivité à l’Assemblée Générale (membre titulaire)

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11>13- Créations de postes

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Le PV du conseil municipal

PV du conseil municipal du 20 mars 2024

Le déroulement du conseil municipal

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