Le conseil municipal du 14 novembre 2024

L'ordre du jour

01. Rapport d’activité Nantes Métropole 2023

02. Echange de parcelles avec M. Michel LUCAS au lieu-dit Les Bauches

03. Candidature Appel à Manifestation d’Intérêt coeur de bourg / coeur de ville

04. Conventionnement avec l’EPF : portage foncier dans le cadre de l’OAP rue de Nantes

05. Dénomination de voies

06. Approbation de la DM N° 3

07. Admission en non valeur 2024

08. Créances éteintes 2024

09. Recomposition de la CAO de la commune

10. Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet

11. Modification de la convention de participation en cours avec Collecteam

12. Réforme de la protection sociale complémentaire :

Groupement de commande porté par Nantes Métropole

Lancement de la procédure de consultation

Contrat collectif de participation relatif au risque prévoyance 2026-2032

13. Régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des agents de la police municipale

Le déroulement du conseil municipal

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