Mairie des Sorinières (44)
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2025

Diaporama [7] Détails [8]
2025 01 Communication du rapport d'observations de la CRC portant sur la sobriété foncière
2025 01 Communication du rapport d'observations de la CRC portant sur la sobriété foncière [9] [10]
2025 02 Débat d'orientation budgétaire 2025
2025 02 Débat d'orientation budgétaire 2025 [11] [12]
2025 03 Octroi de la garantie annuelle à l'agence France Locale
2025 03 Octroi de la garantie annuelle à l'agence France Locale [13] [14]
2025 04 Renouvellement de la convention de participation de la ville au fonctionnement du CCAS
2025 04 Renouvellement de la convention de participation de la ville au fonctionnement du CCAS [15] [16]
2025 05 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel au CCAS
2025 05 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel au CCAS [17] [18]
2025 06 Adoption du montant révisé de l'attribution de compensation pour 2025, 2026 et 2027
2025 06 Adoption du montant révisé de l'attribution de compensation pour 2025, 2026 et 2027 [19] [20]
2025 07 Ajout de la durée d'amortissement de l'article 215738
2025 07 Ajout de la durée d'amortissement de l'article 215738 [21] [22]
2025 08 Participation complémentaire de l'employeur à la prévoyance des agents
2025 08 Participation complémentaire de l'employeur à la prévoyance des agents [23] [24]
Délibérations créations de postes 2025
Délibérations créations de postes 2025 [25] [26]
PV CM 2025 01 30 APPROUVÉ
PV CM 2025 01 30 APPROUVÉ [27] [28]
2025 15 Contrat Local de Santé Métropolitain
2025 15 Contrat Local de Santé Métropolitain [29] [30]
2025 17 Affectation définitive des résultats 2024
2025 17 Affectation définitive des résultats 2024 [31] [32]
2025 18 Vote des taux d'inposition 2025
2025 18 Vote des taux d'inposition 2025 [33] [34]
2025 19 Vote du Budget Primitif 2025
2025 19 Vote du Budget Primitif 2025 [35] [36]
2025 20 Actualisation d'une AP CP pour l'extension du périscolaire de l'école de la Tilleulière
2025 20 Actualisation d'une AP CP pour l'extension du périscolaire de l'école de la Tilleulière [37] [38]
2025 21 Avenant n.3 au traité de concession d'aménagement du Quartier Sanglerie Précisions complémentaires
2025 21 Avenant n.3 au traité de concession d'aménagement du Quartier Sanglerie Précisions complémentaires [39] [40]
2025 22 Adoption de certains tarifs liés aux activités culturelles, sportives, et séjours d'été pour l'espace jeunes et le centre de
2025 22 Adoption de certains tarifs liés aux activités culturelles, sportives, et séjours d'été pour l'espace jeunes et le centre de [41] [42]
2025 23 Renouvellement de la Convention d'accès au droit avec Nantes Métropole 2025 2027
2025 23 Renouvellement de la Convention d'accès au droit avec Nantes Métropole 2025 2027 [43] [44]
2025 24 Régime indemnitaire des policiers municipaux
2025 24 Régime indemnitaire des policiers municipaux [45] [46]
2025 25 Création d'un poste d'attaché à temps complet
2025 25 Création d'un poste d'attaché à temps complet [47] [48]
2025 26 Création d'un poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet
2025 26 Création d'un poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet [49] [50]
CFU 2024 VERSION DEFINITIVE ok
CFU 2024 VERSION DEFINITIVE ok [51] [52]

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