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2022

Fixation de la durée des amortissements

Fixation de la durée des amortissements [9]

[10]

Demande de subvention à la DRAC pour l’informatique de la Médiathèque

Demande de subvention à la DRAC pour l’informatique de la Médiathèque [11]

[12]

Autorisation de signature du Maire pour l’attribution du marché de mobilier de la médiathèque

Autorisation de signature du Maire pour l’attribution du marché de mobilier de la médiathèque [13]

[14]

Adhésion au groupement de commandes e-primo

Adhésion au groupement de commandes e-primo [15]

[16]

CRAC 2020 - SANGLERIE

CRAC 2020 - SANGLERIE [17]

[18]

Projet d’aménagement îlot Sanglerie - bilan annuel 2020 de la concession à Nantes Métropole Aménagement

Projet d’aménagement îlot Sanglerie - bilan annuel 2020 de la concession à Nantes Métropole Aménagement [19]

[20]

Approbation du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité par la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire

Approbation du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité par la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire [21]

[22]

Rapport CLECT definitif

Rapport CLECT definitif [23]

[24]

Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées [25]

[26]

Octroi de la garantie annuelle à l’Agence France Locale

Octroi de la garantie annuelle à l’Agence France Locale [27]

[28]

Adoption du règlement budgétaire et financier

Adoption du règlement budgétaire et financier [29]

[30]

RBF 2022 LES SORINIERES

RBF 2022 LES SORINIERES [31]

[32]

créations de postes

créations de postes [33]

[34]

Débat d’orientation budgétaire 2022

Débat d’orientation budgétaire 2022 [35]

[36]

Adoption du CA 2021

Adoption du CA 2021 [37]

[38]

Adoption du Compte de Gestion 2021

Adoption du Compte de Gestion 2021 [39]

[40]

Affectation des résultats définitifs 2021

Affectation des résultats définitifs 2021 [41]

[42]

Vote des taux d'imposition 2022

Vote des taux d'imposition 2022 [43]

[44]

Vote du BP 2022

Vote du BP 2022 [45]

[46]

Acquisition de la parcelle AI26

Acquisition de la parcelle AI26 [47]

[48]

Dispositif de l'aide à la relance de la construction durable (ARCD)

Dispositif de l'aide à la relance de la construction durable (ARCD) [49]

[50]

Avenant au groupement de commandes relatif au marché de vidéoprotection des bâtiments publics

Avenant au groupement de commandes relatif au marché de vidéoprotection des bâtiments publics [51]

[52]

Attribution des Prix du jury dans le cadre du salon de peinture sculpture 2022

Attribution des Prix du jury dans le cadre du salon de peinture sculpture 2022 [53]

[54]

Don Solidarité Ukraine

Don Solidarité Ukraine [55]

[56]

creations de postes

creations de postes [57]

[58]

Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2022

Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2022 [59]

[60]

Convention pour la mise à disposition du personnel du CCAS

Convention pour la mise à disposition du personnel du CCAS [61]

[62]

Consultez la délibération

Consultez la délibération [63]

[64]

Taxe foncière sur les propriétés bâties autorisation d’appliquer un abattement de 30% en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire

Taxe foncière sur les propriétés bâties autorisation d’appliquer un abattement de 30% en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire [65]

[66]

Autorisation de signature de la Convention d’Accès au droit avec Nantes Métropole

Autorisation de signature de la Convention d’Accès au droit avec Nantes Métropole [67]

[68]

Adoption des tarifs 20222023

Adoption des tarifs 20222023 [69]

[70]

Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure

Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure [71]

[72]

Médiathèque - demande de subvention pour l’extension des horaires d’ouverture

Médiathèque - demande de subvention pour l’extension des horaires d’ouverture [73]

[74]

Créations de postes

Créations de postes [75]

[76]

Suppressions de postes

Suppressions de postes [77]

[78]

Composition du nouveau Comité Social Territorial fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Composition du nouveau Comité Social Territorial fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité [79]

[80]

Nantes Métropole Aménagement - rapport à la collectivité des Administrateurs élus

Nantes Métropole Aménagement - rapport à la collectivité des Administrateurs élus [81]

[82]

Renouvellement de contrat avec le prestataire Event services & consulting (pour la marque Oscar - OandB billetterie)

Renouvellement de contrat avec le prestataire Event services & consulting (pour la marque Oscar - OandB billetterie) [83]

[84]

Médiathèque - autorisation de signature de la Convention avec l’association Valentin Haüy

Médiathèque - autorisation de signature de la Convention avec l’association Valentin Haüy [85]

[86]

Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique

Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique [87]

[88]

Fixation du montant de la redevance d’occupation du Domaine public Gaz 2022

Fixation du montant de la redevance d’occupation du Domaine public Gaz 2022 [89]

[90]

Reprise sur provision

Reprise sur provision [91]

[92]

Admissions en non valeur

Admissions en non valeur [93]

[94]

Approbation de la DM n°1

Approbation de la DM n°1 [95]

[96]

Suppressions de postes

Suppressions de postes [97]

[98]

Consultez la délibération

Consultez la délibération [99]

[100]

Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension du centre de loisirs de l'orée du bois et du périscolaire de la Tilleulière

Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension du centre de loisirs de l'orée du bois et du périscolaire de la Tilleulière [101]

[102]

Contrat collectif de prévoyance des agents - nouvelles conditions au 01012023 (signature d’un avenant)

Contrat collectif de prévoyance des agents - nouvelles conditions au 01012023 (signature d’un avenant) [103]

[104]

Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure - Précisions complémentaires

Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure - Précisions complémentaires [105]

[106]

Taxe foncière sur les propriétés bâties - annule la délibération précédente

Taxe foncière sur les propriétés bâties - annule la délibération précédente [107]

[108]

Pacte financier de solidarité – montant révisé attribution compensation 2022

Pacte financier de solidarité – montant révisé attribution compensation 2022 [109]

[110]

Modification de la Régie d’avance Espace Jeunes

Modification de la Régie d’avance Espace Jeunes [111]

[112]

Avenant n°1 à la convention pour la participation au fonctionnement du CCAS en 2022

Avenant n°1 à la convention pour la participation au fonctionnement du CCAS en 2022 [113]

[114]

PV CM 220922 [115]

[116]

Médiathèque-adoption de la Charte bénévolat et remborsement des frais des bénévoles

Médiathèque-adoption de la Charte bénévolat et remborsement des frais des bénévoles [117]

[118]

Groupement De Commandes -Fournitures et Acheminement d'électricité et de gaz et services associés

Groupement De Commandes -Fournitures et Acheminement d'électricité et de gaz et services associés [119]

[120]

Opération plantation d'arbres

Opération plantation d'arbres [121]

[122]

Modification de la régie d'avance logistique

Modification de la régie d'avance logistique [123]

[124]

Indemnité de gardiennage de l'église

Indemnité de gardiennage de l'église [125]

[126]

Dénomination de la voie de l'opération Nexity rue de l'îlette

Dénomination de la voie de l'opération Nexity rue de l'îlette [127]

[128]

Autorisation donné au CDG,dans le cadre d'un marché public d'assurances des risques statutaires, de procéder à une consultation pour un contrat d'assurances statutaires

Autorisation donné au CDG,dans le cadre d'un marché public d'assurances des risques statutaires, de procéder à une consultation pour un contrat d'assurances statutaires [129]

[130]

Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet

Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet [131]

[132]

PV CM 171122 [133]

[134]

Avenant pour prolonger le marché de l’architecte – conseil pdf

Avenant pour prolonger le marché de l’architecte – conseil pdf [135]

[136]

Apport en nature de l’îlot B de la parcelle 14 rue de l’élan AD517 (projet Sanglerie) à Nantes Métropole Aménagement

Apport en nature de l’îlot B de la parcelle 14 rue de l’élan AD517 (projet Sanglerie) à Nantes Métropole Aménagement [137]

[138]

Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2023

Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2023 [139]

[140]

Fixation des tarifs en 2023

Fixation des tarifs en 2023 [141]

[142]

Approbation de la Décision Modificative n°2 pdf

Approbation de la Décision Modificative n°2 pdf [143]

[144]

Modification du règlement budgétaire financier

Modification du règlement budgétaire financier [145]

[146]

Crédits anticipés en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023

Crédits anticipés en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 [147]

[148]

Réalisation d’audits des consommations d’eau - convention de groupement de commandes - lancement d’une consultation pour la conclusion d’un accord - cadre à bons de commande

Réalisation d’audits des consommations d’eau - convention de groupement de commandes - lancement d’une consultation pour la conclusion d’un accord - cadre à bons de commande [149]

[150]

- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Avis - Conventions de services communs – Approbation

- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Avis - Conventions de services communs – Approbation [151]

[152]

Autorisation de créer des postes non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l'année 2023

Autorisation de créer des postes non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l'année 2023 [153]

[154]

Conclusion d’un contrat du 01-01-2023 au 31-12-2023 pour les vacations du médecin intervenant au multi – accueil

Conclusion d’un contrat du 01-01-2023 au 31-12-2023 pour les vacations du médecin intervenant au multi – accueil [155]

[156]

Créations de postes

Créations de postes [157]

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