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2022

Diaporama Détails
Fixation de la durée des amortissements
Fixation de la durée des amortissements
Demande de subvention à la DRAC pour l’informatique de la Médiathèque
Demande de subvention à la DRAC pour l’informatique de la Médiathèque
Autorisation de signature du Maire pour l’attribution du marché de mobilier de la médiathèque
Autorisation de signature du Maire pour l’attribution du marché de mobilier de la médiathèque
Adhésion au groupement de commandes e-primo
Adhésion au groupement de commandes e-primo
CRAC 2020 - SANGLERIE
CRAC 2020 - SANGLERIE
Projet d’aménagement îlot Sanglerie - bilan annuel 2020 de la concession à Nantes Métropole Aménagement
Projet d’aménagement îlot Sanglerie - bilan annuel 2020 de la concession à Nantes Métropole Aménagement
Approbation du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité par la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Approbation du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité par la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Rapport CLECT definitif
Rapport CLECT definitif
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
Octroi de la garantie annuelle à l’Agence France Locale
Octroi de la garantie annuelle à l’Agence France Locale
Adoption du règlement budgétaire et financier
Adoption du règlement budgétaire et financier
RBF 2022 LES SORINIERES
RBF 2022 LES SORINIERES
créations de postes
créations de postes
Débat d’orientation budgétaire 2022
Débat d’orientation budgétaire 2022
Adoption du CA 2021
Adoption du CA 2021
Adoption du Compte de Gestion 2021
Adoption du Compte de Gestion 2021
Affectation des résultats définitifs 2021
Affectation des résultats définitifs 2021
Vote des taux d'imposition 2022
Vote des taux d'imposition 2022
Vote du BP 2022
Vote du BP 2022
Acquisition de la parcelle AI26
Acquisition de la parcelle AI26
Dispositif de l'aide à la relance de la construction durable (ARCD)
Dispositif de l'aide à la relance de la construction durable (ARCD)
Avenant au groupement de commandes relatif au marché de vidéoprotection des bâtiments publics
Avenant au groupement de commandes relatif au marché de vidéoprotection des bâtiments publics
Attribution des Prix du jury dans le cadre du salon de peinture sculpture 2022
Attribution des Prix du jury dans le cadre du salon de peinture sculpture 2022
Don Solidarité Ukraine
Don Solidarité Ukraine
creations de postes
creations de postes
Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2022
Convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS pour 2022
Convention pour la mise à disposition du personnel du CCAS
Convention pour la mise à disposition du personnel du CCAS
Consultez la délibération
Consultez la délibération
Taxe foncière sur les propriétés bâties autorisation d’appliquer un abattement de 30% en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire
Taxe foncière sur les propriétés bâties autorisation d’appliquer un abattement de 30% en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire
Autorisation de signature de la Convention d’Accès au droit avec Nantes Métropole
Autorisation de signature de la Convention d’Accès au droit avec Nantes Métropole
Adoption des tarifs 20222023
Adoption des tarifs 20222023
Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure
Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure
Médiathèque - demande de subvention pour l’extension des horaires d’ouverture
Médiathèque - demande de subvention pour l’extension des horaires d’ouverture
Créations de postes
Créations de postes
Suppressions de postes
Suppressions de postes
Composition du nouveau Comité Social Territorial fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Composition du nouveau Comité Social Territorial fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Nantes Métropole Aménagement - rapport à la collectivité des Administrateurs élus
Nantes Métropole Aménagement - rapport à la collectivité des Administrateurs élus
Renouvellement de contrat avec le prestataire Event services & consulting (pour la marque Oscar - OandB billetterie)
Renouvellement de contrat avec le prestataire Event services & consulting (pour la marque Oscar - OandB billetterie)
Médiathèque - autorisation de signature de la Convention avec l’association Valentin Haüy
Médiathèque - autorisation de signature de la Convention avec l’association Valentin Haüy
Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique
Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique
Fixation du montant de la redevance d’occupation du Domaine public Gaz 2022
Fixation du montant de la redevance d’occupation du Domaine public Gaz 2022
Reprise sur provision
Reprise sur provision
Admissions en non valeur
Admissions en non valeur
Approbation de la DM n°1
Approbation de la DM n°1
Suppressions de postes
Suppressions de postes
Consultez la délibération
Consultez la délibération
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension du centre de loisirs de l'orée du bois et du périscolaire de la Tilleulière
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension du centre de loisirs de l'orée du bois et du périscolaire de la Tilleulière
Contrat collectif de prévoyance des agents - nouvelles conditions au 01012023 (signature d’un avenant)
Contrat collectif de prévoyance des agents - nouvelles conditions au 01012023 (signature d’un avenant)
Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure - Précisions complémentaires
Actualisation de la Taxe locale sur la publicité extérieure - Précisions complémentaires
Taxe foncière sur les propriétés bâties - annule la délibération précédente
Taxe foncière sur les propriétés bâties - annule la délibération précédente
Pacte financier de solidarité – montant révisé attribution compensation 2022
Pacte financier de solidarité – montant révisé attribution compensation 2022
Modification de la Régie d’avance Espace Jeunes
Modification de la Régie d’avance Espace Jeunes
Avenant n°1 à la convention pour la participation au fonctionnement du CCAS en 2022
Avenant n°1 à la convention pour la participation au fonctionnement du CCAS en 2022
PV CM 220922
PV CM 220922
Médiathèque-adoption de la Charte bénévolat et remborsement des frais des bénévoles
Médiathèque-adoption de la Charte bénévolat et remborsement des frais des bénévoles
Groupement De Commandes -Fournitures et Acheminement d'électricité et de gaz et services associés
Groupement De Commandes -Fournitures et Acheminement d'électricité et de gaz et services associés
Opération plantation d'arbres
Opération plantation d'arbres
Modification de la régie d'avance logistique
Modification de la régie d'avance logistique
Indemnité de gardiennage de l'église
Indemnité de gardiennage de l'église
Dénomination de la voie de l'opération Nexity rue de l'îlette
Dénomination de la voie de l'opération Nexity rue de l'îlette
Autorisation donné au CDG,dans le cadre d'un marché public d'assurances des risques statutaires, de procéder à une consultation pour un contrat d'assurances statutaires
Autorisation donné au CDG,dans le cadre d'un marché public d'assurances des risques statutaires, de procéder à une consultation pour un contrat d'assurances statutaires
Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
PV CM 171122
PV CM 171122
Avenant pour prolonger le marché de l’architecte – conseil pdf
Avenant pour prolonger le marché de l’architecte – conseil pdf
Apport en nature de l’îlot B de la parcelle 14 rue de l’élan AD517 (projet Sanglerie) à Nantes Métropole Aménagement
Apport en nature de l’îlot B de la parcelle 14 rue de l’élan AD517 (projet Sanglerie) à Nantes Métropole Aménagement
Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2023
Autorisation d’ouverture de certains commerces le dimanche en 2023
Fixation des tarifs en 2023
Fixation des tarifs en 2023
Approbation de la Décision Modificative n°2 pdf
Approbation de la Décision Modificative n°2 pdf
Modification du règlement budgétaire financier
Modification du règlement budgétaire financier
Crédits anticipés en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
Crédits anticipés en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
Réalisation d’audits des consommations d’eau - convention de groupement de commandes - lancement d’une consultation pour la conclusion d’un accord - cadre à bons de commande
Réalisation d’audits des consommations d’eau - convention de groupement de commandes - lancement d’une consultation pour la conclusion d’un accord - cadre à bons de commande
- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Avis - Conventions de services communs – Approbation
- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Avis - Conventions de services communs – Approbation
Autorisation de créer des postes non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l'année 2023
Autorisation de créer des postes non-titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour l'année 2023
Conclusion d’un contrat du 01-01-2023 au 31-12-2023 pour les vacations du médecin intervenant au multi – accueil
Conclusion d’un contrat du 01-01-2023 au 31-12-2023 pour les vacations du médecin intervenant au multi – accueil
Créations de postes
Créations de postes
Création site Internet mairie