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2023

Débat d’orientation budgétaire 2023

Débat d’orientation budgétaire 2023 [9]

[10]

Demandes de subvention à l’Etat dans le cadre du dispositif DSIL pour la régulation des chaufferies

Demandes de subvention à l’Etat dans le cadre du dispositif DSIL pour la régulation des chaufferies [11]

[12]

Demandes de subvention à l’Etat dans le cadre du dispositif DETR pour l’extension de la garderie périscolaire de la Tilleulière et du centre de loisirs de l’ orée du bois

Demandes de subvention à l’Etat dans le cadre du dispositif DETR pour l’extension de la garderie périscolaire de la Tilleulière et du centre de loisirs de l’ orée du bois [13]

[14]

Octroi de la garantie annuelle à l’agence France Locale

Octroi de la garantie annuelle à l’agence France Locale [15]

[16]

Avenant au marché de restauration scolaire avec Restoria

Avenant au marché de restauration scolaire avec Restoria [17]

[18]

Versement d’une indemnité conventionnelle à Restoria

Versement d’une indemnité conventionnelle à Restoria [19]

[20]

Convention tripartite entre la Ville NMH et l’association la Sauge pour la gestion du jardin pédagogique de la médiathèque

Convention tripartite entre la Ville NMH et l’association la Sauge pour la gestion du jardin pédagogique de la médiathèque [21]

[22]

Présentation du CRAC 2021 NMA Concession d’aménagement projet Sanglerie

Présentation du CRAC 2021 NMA Concession d’aménagement projet Sanglerie [23]

[24]

Dénomination de voie de l’opération Lamotte entre la rue du moulin des landes et la rue du champ de foire - rue du meunier

Dénomination de voie de l’opération Lamotte entre la rue du moulin des landes et la rue du champ de foire - rue du meunier [25]

[26]

Convention de servitude avec ENEDIS pour l’opération Nexity rue des courtils

Convention de servitude avec ENEDIS pour l’opération Nexity rue des courtils [27]

[28]

Création d'un poste non permanent de collaborateur de cabinet à temps complet à compter du 06-02

Création d'un poste non permanent de collaborateur de cabinet à temps complet à compter du 06-02 [29]

[30]

Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet

Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet [31]

[32]

Création d'un poste d'agent social principal de 2ème classe à temps complet

Création d'un poste d'agent social principal de 2ème classe à temps complet [33]

[34]

Suppression de postes

Suppression de postes [35]

[36]

Convention pour la participation de la ville au fonctionnement du CCAS

Convention pour la participation de la ville au fonctionnement du CCAS [37]

[38]

Convention de mise à disposition du personnel au CCAS

Convention de mise à disposition du personnel au CCAS [39]

[40]

Vœu de soutien à la révolte des femmes iraniennes

Vœu de soutien à la révolte des femmes iraniennes [41]

[42]

CRC rapport de mise en oeuvre des recommandations

CRC rapport de mise en oeuvre des recommandations [43]

[44]

adoption du CA 2022

adoption du CA 2022 [45]

[46]

adoption du CG 2022

adoption du CG 2022 [47]

[48]

affectations des résultats 2022

affectations des résultats 2022 [49]

[50]

vote des taux d'imposition 2023

vote des taux d'imposition 2023 [51]

[52]

vote du BP 2023

vote du BP 2023 [53]

[54]

approbation des conventions de gestion avec Nantes Métropole

approbation des conventions de gestion avec Nantes Métropole [55]

[56]

adoption du montant révisé de l'AC pour 2023 et 2024

adoption du montant révisé de l'AC pour 2023 et 2024 [57]

[58]

opération Sanglerie déclassement du terrain de l'îlot B

opération Sanglerie déclassement du terrain de l'îlot B [59]

[60]

cession du volume de la Médiathèque à la ville par NMA

cession du volume de la Médiathèque à la ville par NMA [61]

[62]

achat d'un terrain au lieu - dit le Pérou

achat d'un terrain au lieu - dit le Pérou [63]

[64]

adhésion au SEP

adhésion au SEP [65]

[66]

validation de l'APD extension centre de loisirs Orée du bois et périscolaire Tilleulière

validation de l'APD extension centre de loisirs Orée du bois et périscolaire Tilleulière [67]

[68]

adhésion au contrat d'assurances pour les risques statutaires

adhésion au contrat d'assurances pour les risques statutaires [69]

[70]

Consultez la délibération

Consultez la délibération [71]

[72]

Don Turquie et Syrie

Don Turquie et Syrie [73]

[74]

Convention avec l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) pour la mise en place du dispositif de recueil des titres sécurisés.

Convention avec l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) pour la mise en place du dispositif de recueil des titres sécurisés. [75]

[76]

Désignation d’un référent déontologique des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions

Désignation d’un référent déontologique des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions [77]

[78]

Territoire engagé pour la nature - validation des actions

Territoire engagé pour la nature - validation des actions [79]

[80]

Validation de l’APD (Avant-Projet Définitif) pour la construction d’un Boulodrome

Validation de l’APD (Avant-Projet Définitif) pour la construction d’un Boulodrome [81]

[82]

Demande de subvention à l’ANS (Agence Nationale du Sport) pour l’opération boulodrome

Demande de subvention à l’ANS (Agence Nationale du Sport) pour l’opération boulodrome [83]

[84]

Adoption de certains tarifs 2023-2024

Adoption de certains tarifs 2023-2024 [85]

[86]

Attribution d’une subvention à l’association APESOR

Attribution d’une subvention à l’association APESOR [87]

[88]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Damier Soriniérois

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Damier Soriniérois [89]

[90]

Actualisation de la TLPE 2024 (taxe locale sur la publicité extérieure)

Actualisation de la TLPE 2024 (taxe locale sur la publicité extérieure) [91]

[92]

Dispositif d’aide financière à l’équipement de récupérateur d’eau de pluie.

Dispositif d’aide financière à l’équipement de récupérateur d’eau de pluie. [93]

[94]

Lotissement des Courtils - rétrocession d’espaces verts à la commune

Lotissement des Courtils - rétrocession d’espaces verts à la commune [95]

[96]

Consultez la délibération

Consultez la délibération [97]

[98]

Suppressions de postes

Suppressions de postes [99]

[100]

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 [101]

[102]

Motion de soutien à Yannick Morez. Maire de Saint Brévin-les-Pins, et pour dire stop aux violences faites aux élus.

Motion de soutien à Yannick Morez. Maire de Saint Brévin-les-Pins, et pour dire stop aux violences faites aux élus. [103]

[104]

PV du conseil du 10 mai 2023

PV du conseil du 10 mai 2023 [105]

[106]

Dénomination du city du quartier des vignes

Dénomination du city du quartier des vignes [107]

[108]

Adoption de certains tarifs 2023-2024

Adoption de certains tarifs 2023-2024 [109]

[110]

Convention avec la SAFER pour la préemption d'un terrain au lieu-dit le Barrière noire

Convention avec la SAFER pour la préemption d'un terrain au lieu-dit le Barrière noire [111]

[112]

Consultez la délibération

Consultez la délibération [113]

[114]

PV du conseil du 21 juin 2023

PV du conseil du 21 juin 2023 [115]

[116]

PV du conseil du 9 juin 2023

PV du conseil du 9 juin 2023 [117]

[118]

Installation d'une nouvelle conseillère municipale et recomposition des comissions municipales

Installation d'une nouvelle conseillère municipale et recomposition des comissions municipales [119]

[120]

Signature d'un Contrat de Mixité Sociale avec l'État

Signature d'un Contrat de Mixité Sociale avec l'État [121]

[122]

Dénomination de rues pour des lieux-dits

Dénomination de rues pour des lieux-dits [123]

[124]

Adhésion à un groupement de commande relatif aux prestations de conseil en architecture et urbanisme entre plusieurs communes.

Adhésion à un groupement de commande relatif aux prestations de conseil en architecture et urbanisme entre plusieurs communes. [125]

[126]

Opération plantation d'arbres

Opération plantation d'arbres [127]

[128]

Modification de la régie d'avance (logistique)

Modification de la régie d'avance (logistique) [129]

[130]

Creéation d'une Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.C.P) pour l'extention de la garderie périscolaire de la Tilleulière et de l'ALSH de l'orée du bois

Creéation d'une Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.C.P) pour l'extention de la garderie périscolaire de la Tilleulière et de l'ALSH de l'orée du bois [131]

[132]

Approbation de la DM N°2

Approbation de la DM N°2 [133]

[134]

Suppression de la régie d'avance du service communication

Suppression de la régie d'avance du service communication [135]

[136]

Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse pour 2023

Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse pour 2023 [137]

[138]

Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église en 2023

Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église en 2023 [139]

[140]

Création d'un poste ingénieur principal à temps complet à compter du 1er octobre 2023

Création d'un poste ingénieur principal à temps complet à compter du 1er octobre 2023 [141]

[142]

Création d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet 33h hebdomadaires à compter du 1er octobre 2023

Création d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet 33h hebdomadaires à compter du 1er octobre 2023 [143]

[144]

Suppression de postes à compter du 1er octobre 2023

Suppression de postes à compter du 1er octobre 2023 [145]

[146]

2023-83 Avenants Pacte de coopération et de solidarité de NM

2023-83 Avenants Pacte de coopération et de solidarité de NM [147]

[148]

2023-84 Avenant 2 contrat collectif de Prévoyance

2023-84 Avenant 2 contrat collectif de Prévoyance [149]

[150]

2023-85 ROPDP 2023 Gaz

2023-85 ROPDP 2023 Gaz [151]

[152]

2023-86 Admission en non-valeur

2023-86 Admission en non-valeur [153]

[154]

2023-87 Créances éteintes

2023-87 Créances éteintes [155]

[156]

2023-88 Autorisation signature convention CFU

2023-88 Autorisation signature convention CFU [157]

[158]

2023-89 Modification amortissement du Règlement Budgétaire Financier

2023-89 Modification amortissement du Règlement Budgétaire Financier [159]

[160]

2023-90 Don à la Libye

2023-90 Don à la Libye [161]

[162]

Nantes Métropole Aménagement - rapport à la collectivité des administrateurs élus

Nantes Métropole Aménagement - rapport à la collectivité des administrateurs élus [163]

[164]

autorisation d'ouverture des commerces le dimanche

autorisation d'ouverture des commerces le dimanche [165]

[166]

Transition écologique - modalités de concertation publique sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

Transition écologique - modalités de concertation publique sur les zones d'accélération des énergies renouvelables [167]

[168]

validation de l'APD pour la construction d'un club - house

validation de l'APD pour la construction d'un club - house [169]

[170]

demande de subvention à l'Etat - DETR 2024 - construction d'un club - house

demande de subvention à l'Etat - DETR 2024 - construction d'un club - house [171]

[172]

demande de subvention à l'Etat - DSIL 2024 - régulation des chaufferies

demande de subvention à l'Etat - DSIL 2024 - régulation des chaufferies [173]

[174]

tarifs 2024 [175]

[176]

vote des crédits anticipés au BP

vote des crédits anticipés au BP [177]

[178]

DM 3 [179]

[180]

redevance d'occupation du domaine public gaz - délibération pluriannuelle

redevance d'occupation du domaine public gaz - délibération pluriannuelle [181]

[182]

création d'un poste d'agent social

création d'un poste d'agent social [183]

[184]

autorisation de créer des postes de non titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour 2024

autorisation de créer des postes de non titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour 2024 [185]

[186]

PV du conseil du 13 septembre 2023

PV du conseil du 13 septembre 2023 [187]

[188]

PV du conseil du 8 novembre 2023

PV du conseil du 8 novembre 2023 [189]

[190]

PV du conseil du 20 décembre 2023

PV du conseil du 20 décembre 2023 [191]

[192]

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