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2023

Diaporama Détails
Débat d’orientation budgétaire 2023
Débat d’orientation budgétaire 2023
Demandes de subvention à l’Etat dans le cadre du dispositif DSIL pour la régulation des chaufferies
Demandes de subvention à l’Etat dans le cadre du dispositif DSIL pour la régulation des chaufferies
Demandes de subvention à l’Etat dans le cadre du dispositif DETR pour l’extension de la garderie périscolaire de la Tilleulière et du centre de loisirs de l’ orée du bois
Demandes de subvention à l’Etat dans le cadre du dispositif DETR pour l’extension de la garderie périscolaire de la Tilleulière et du centre de loisirs de l’ orée du bois
Octroi de la garantie annuelle à l’agence France Locale
Octroi de la garantie annuelle à l’agence France Locale
Avenant au marché de restauration scolaire avec Restoria
Avenant au marché de restauration scolaire avec Restoria
Versement d’une indemnité conventionnelle à Restoria
Versement d’une indemnité conventionnelle à Restoria
Convention tripartite entre la Ville NMH et l’association la Sauge pour la gestion du jardin pédagogique de la médiathèque
Convention tripartite entre la Ville NMH et l’association la Sauge pour la gestion du jardin pédagogique de la médiathèque
Présentation du CRAC 2021 NMA Concession d’aménagement projet Sanglerie
Présentation du CRAC 2021 NMA Concession d’aménagement projet Sanglerie
Dénomination de voie de l’opération Lamotte entre la rue du moulin des landes et la rue du champ de foire - rue du meunier
Dénomination de voie de l’opération Lamotte entre la rue du moulin des landes et la rue du champ de foire - rue du meunier
Convention de servitude avec ENEDIS pour l’opération Nexity rue des courtils
Convention de servitude avec ENEDIS pour l’opération Nexity rue des courtils
Création d'un poste non permanent de collaborateur de cabinet à temps complet à compter du 06-02
Création d'un poste non permanent de collaborateur de cabinet à temps complet à compter du 06-02
Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet
Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet
Création d'un poste d'agent social principal de 2ème classe à temps complet
Création d'un poste d'agent social principal de 2ème classe à temps complet
Suppression de postes
Suppression de postes
Convention pour la participation de la ville au fonctionnement du CCAS
Convention pour la participation de la ville au fonctionnement du CCAS
Convention de mise à disposition du personnel au CCAS
Convention de mise à disposition du personnel au CCAS
Vœu de soutien à la révolte des femmes iraniennes
Vœu de soutien à la révolte des femmes iraniennes
CRC rapport de mise en oeuvre des recommandations
CRC rapport de mise en oeuvre des recommandations
adoption du CA 2022
adoption du CA 2022
adoption du CG 2022
adoption du CG 2022
affectations des résultats 2022
affectations des résultats 2022
vote des taux d'imposition 2023
vote des taux d'imposition 2023
vote du BP 2023
vote du BP 2023
approbation des conventions de gestion avec Nantes Métropole
approbation des conventions de gestion avec Nantes Métropole
adoption du montant révisé de l'AC pour 2023 et 2024
adoption du montant révisé de l'AC pour 2023 et 2024
opération Sanglerie déclassement du terrain de l'îlot B
opération Sanglerie déclassement du terrain de l'îlot B
cession du volume de la Médiathèque à la ville par NMA
cession du volume de la Médiathèque à la ville par NMA
achat d'un terrain au lieu - dit le Pérou
achat d'un terrain au lieu - dit le Pérou
adhésion au SEP
adhésion au SEP
validation de l'APD extension centre de loisirs Orée du bois et périscolaire Tilleulière
validation de l'APD extension centre de loisirs Orée du bois et périscolaire Tilleulière
adhésion au contrat d'assurances pour les risques statutaires
adhésion au contrat d'assurances pour les risques statutaires
Consultez la délibération
Consultez la délibération
Don Turquie et Syrie
Don Turquie et Syrie
Convention avec l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) pour la mise en place du dispositif de recueil des titres sécurisés.
Convention avec l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) pour la mise en place du dispositif de recueil des titres sécurisés.
Désignation d’un référent déontologique des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions
Désignation d’un référent déontologique des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions
Territoire engagé pour la nature - validation des actions
Territoire engagé pour la nature - validation des actions
Validation de l’APD (Avant-Projet Définitif) pour la construction d’un Boulodrome
Validation de l’APD (Avant-Projet Définitif) pour la construction d’un Boulodrome
Demande de subvention à l’ANS (Agence Nationale du Sport) pour l’opération boulodrome
Demande de subvention à l’ANS (Agence Nationale du Sport) pour l’opération boulodrome
Adoption de certains tarifs 2023-2024
Adoption de certains tarifs 2023-2024
Attribution d’une subvention à l’association APESOR
Attribution d’une subvention à l’association APESOR
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Damier Soriniérois
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Damier Soriniérois
Actualisation de la TLPE 2024 (taxe locale sur la publicité extérieure)
Actualisation de la TLPE 2024 (taxe locale sur la publicité extérieure)
Dispositif d’aide financière à l’équipement de récupérateur d’eau de pluie.
Dispositif d’aide financière à l’équipement de récupérateur d’eau de pluie.
Lotissement des Courtils - rétrocession d’espaces verts à la commune
Lotissement des Courtils - rétrocession d’espaces verts à la commune
Consultez la délibération
Consultez la délibération
Suppressions de postes
Suppressions de postes
Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Motion de soutien à Yannick Morez. Maire de Saint Brévin-les-Pins, et pour dire stop aux violences faites aux élus.
Motion de soutien à Yannick Morez. Maire de Saint Brévin-les-Pins, et pour dire stop aux violences faites aux élus.
PV du conseil du 10 mai 2023
PV du conseil du 10 mai 2023
Dénomination du city du quartier des vignes
Dénomination du city du quartier des vignes
Adoption de certains tarifs 2023-2024
Adoption de certains tarifs 2023-2024
Convention avec la SAFER pour la préemption d'un terrain au lieu-dit le Barrière noire
Convention avec la SAFER pour la préemption d'un terrain au lieu-dit le Barrière noire
Consultez la délibération
Consultez la délibération
PV du conseil du 21 juin 2023
PV du conseil du 21 juin 2023
PV du conseil du 9 juin 2023
PV du conseil du 9 juin 2023
Installation d'une nouvelle conseillère municipale et recomposition des comissions municipales
Installation d'une nouvelle conseillère municipale et recomposition des comissions municipales
Signature d'un Contrat de Mixité Sociale avec l'État
Signature d'un Contrat de Mixité Sociale avec l'État
Dénomination de rues pour des lieux-dits
Dénomination de rues pour des lieux-dits
Adhésion à un groupement de commande relatif aux prestations de conseil en architecture et urbanisme entre plusieurs communes.
Adhésion à un groupement de commande relatif aux prestations de conseil en architecture et urbanisme entre plusieurs communes.
Opération plantation d'arbres
Opération plantation d'arbres
Modification de la régie d'avance (logistique)
Modification de la régie d'avance (logistique)
Creéation d'une Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.C.P) pour l'extention de la garderie périscolaire de la Tilleulière et de l'ALSH de l'orée du bois
Creéation d'une Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.C.P) pour l'extention de la garderie périscolaire de la Tilleulière et de l'ALSH de l'orée du bois
Approbation de la DM N°2
Approbation de la DM N°2
Suppression de la régie d'avance du service communication
Suppression de la régie d'avance du service communication
Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse pour 2023
Autorisation de signature de la convention avec Musique et Danse pour 2023
Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église en 2023
Versement de l'indemnité pour le gardiennage de l'église en 2023
Création d'un poste ingénieur principal à temps complet à compter du 1er octobre 2023
Création d'un poste ingénieur principal à temps complet à compter du 1er octobre 2023
Création d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet 33h hebdomadaires à compter du 1er octobre 2023
Création d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet 33h hebdomadaires à compter du 1er octobre 2023
Suppression de postes à compter du 1er octobre 2023
Suppression de postes à compter du 1er octobre 2023
2023-83 Avenants Pacte de coopération et de solidarité de NM
2023-83 Avenants Pacte de coopération et de solidarité de NM
2023-84 Avenant 2 contrat collectif de Prévoyance
2023-84 Avenant 2 contrat collectif de Prévoyance
2023-85 ROPDP 2023 Gaz
2023-85 ROPDP 2023 Gaz
2023-86 Admission en non-valeur
2023-86 Admission en non-valeur
2023-87 Créances éteintes
2023-87 Créances éteintes
2023-88 Autorisation signature convention CFU
2023-88 Autorisation signature convention CFU
2023-89 Modification amortissement du Règlement Budgétaire Financier
2023-89 Modification amortissement du Règlement Budgétaire Financier
2023-90 Don à la Libye
2023-90 Don à la Libye
Nantes Métropole Aménagement - rapport à la collectivité des administrateurs élus
Nantes Métropole Aménagement - rapport à la collectivité des administrateurs élus
autorisation d'ouverture des commerces le dimanche
autorisation d'ouverture des commerces le dimanche
Transition écologique - modalités de concertation publique sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
Transition écologique - modalités de concertation publique sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
validation de l'APD pour la construction d'un club - house
validation de l'APD pour la construction d'un club - house
demande de subvention à l'Etat - DETR 2024 - construction d'un club - house
demande de subvention à l'Etat - DETR 2024 - construction d'un club - house
demande de subvention à l'Etat - DSIL 2024 - régulation des chaufferies
demande de subvention à l'Etat - DSIL 2024 - régulation des chaufferies
tarifs 2024
tarifs 2024
vote des crédits anticipés au BP
vote des crédits anticipés au BP
DM 3
DM 3
redevance d'occupation du domaine public gaz - délibération pluriannuelle
redevance d'occupation du domaine public gaz - délibération pluriannuelle
création d'un poste d'agent social
création d'un poste d'agent social
autorisation de créer des postes de non titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour 2024
autorisation de créer des postes de non titulaires pour des remplacements ou besoins occasionnels pour 2024
PV du conseil du 13 septembre 2023
PV du conseil du 13 septembre 2023
PV du conseil du 8 novembre 2023
PV du conseil du 8 novembre 2023
PV du conseil du 20 décembre 2023
PV du conseil du 20 décembre 2023
Création site Internet mairie