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2024
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Détails
2024-02 Débat d'orientation budgétaire 2024
2024-03 Octroi de la garantie annuelle à l'agence France Locale
2024-04 Renouvellement de la convention pour la participation de la Ville au fonctionnement du CCAS
2024-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du CCAS
2024-06 Signature convention NM - Open Agenda
Consultez la délibération
2024-14 Motion pour la paix à Gaza
202407 Déménagement 36 rue Georges Clémenceau
202408 Déménagement 11 rue du Général de Gaulle
Consultez la délibération
Consultez la délibération
2024 15 Projet d'aménagement îlot Sanglerie, bilan annuel 2022 de la concession à NMA
2024 16 Adoption du Compte Financier Unique 2023 (CFU)
2024 17 Affectation définitive des résultats 2023
2024 18 Vote des taux d'imposition 2024
2024 19 Adoption de certains tarifs
2024 20 Révision Autorisation Programme Crédits de paiement AP-CP Extension centre de loisirs et périsco Tilleulière
2024 21 Indemnités à verser annulation partielle marché MO extension ALSH et du périsco Tilleulière
2024 22 Avenant négatif marché MO extension garderie Tilleulière
2024 23 Vote du Budget Primitif 2024
2024 24 Désignation d'un représentant de la collectivité AG pour la Cuisine Centrale Fabrik Sud Loire
Consultez la délibération
2024 28 Modalités d'approbation de concertation publique sur les ZAER de la ville (loi APER)
2024 29 Plan Partenarial de Gestion Demande Logement Social et d'Information du Demandeur
2024 30 Désignation d'un nouveau référent déontologique des élus
2024 31 Dispositif d'aide financière pour l'équipement de récupérateurs d'eau
2024 32 Versement pour l'indemnité de gardiennage pour l'église
2024 36 Don à l'UNICEF pour GAZA
Consultez la délibération
PV du conseil du 20 mars 2024
PV du conseil du 21 février 2024
2024 37 Adoption de certains tarifs de la DEJ pour l'année scolaire 2024-2025
2024 38 Actualisation de la TLPE 2025 (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
2024 39 Approbation du rapport de la CLECT Théâtre Graslin et l'ONPL
2024 40 Dénominations de voirie
2024 41 Attribution marchés travaux construction club house
2024 42 Attribution marchés travaux extension péri Tilleulière
2024 43 Modification de la demande de subv dispositif DETR extension garderie Tilleulière
2024 44 Demande subvention Département Loire Atlantique Fonds école extension péri Tilleulière
2024 45 Inscription créance mandataire judiciaire société JMS reprise sol Léauté
Consultez la délibération
PV du conseil du 26 juin 2024
2024 49 Avenant convention Musique et Danse en Loire-Atlantique
2024 50 Clôture régie copieur accueil Mairie
2024 51Modification régie d'avance logistique
2024 52 Renouvellement opération plantation arbres
2024 53 Fixation tarifs pour enfants scolarisés élémentaire et maternelle comm extérieures
2024 54 Remboursement frais transport d'une professeure des écoles
2024 55 Approbation de la DM N°2
2024 56 Attribution marchés de travaux construction club house modif délib 2024 41
2024 57 Attribution des marchés de travaux pour la construction d'un club-house, lot 6 couvertureè-membrane
Consultez la délibération (2)
Création site Internet mairie
Diaporama
Détails
