Page d'accueil
Menu
Partager :

Accessibilité | Flux RSS | Contact |

Le conseil municipal du 21 septembre 2017

Retrouvez l'ordre du jour, la vidéo et les délibérations du conseil municipal du 21 septembre 2017.

L'ordre du jour

00. Introduction

01. Point sur le contournement des Sorinières

02. Installation d'une nouvelle conseillère municipale

03. Recomposition des commissions municipales

04. Recomposition du CCAS

05. Don pour les victimes de l'ouragan IRMA

06. Approbation de la décision modificative n°1 au budget

07. Admissions en non valeur et créances éteintes

08. Versement de l'indemnité de gardiennage de l'église

09. Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public gaz 2017

10. Attribution du lot de 6 peinture pour le marché de rénovation du bar de la salle Hippolyte Derouet

11. Autorisation donnée au Maire pour la signature des conventions de mutualisation avec Nantes Métropole

12. Convention de gestion avec Nantes Métropole pour l'acquisition de la propriété des Consorts MARCHAND

13. Mise en place des TAP avec les associations sportives pour l'année scolaire 2017/2018

14. Convention avec le Centre de Gestion pour la mission d'ACFI (Agent Chargé de la Fonction d'Inspection des règles d'Hygiène et de Sécurité)

15. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe

Le déroulement du conseil municipal

Cliquez en haut à gauche de la vidéo pour accéder aux différents points de l'ordre du jour :

  • Lire les délibérations du conseil :

Délibérations 21 septembre

Les précédents conseils municipaux

Les comptes-rendus et délibérations antérieurs

2017

Années précédentes

Retrouvez sur ce lien tous les compte-rendus du conseil municipal des années précédentes.

Création site Internet mairie