Le conseil municipal du 20 décembre 2023
L'ordre du jour
01- Présentation des 6 nouveaux élus au Conseil Municipal des Enfants
02- Nantes Métropole Aménagement : rapport à la collectivité des Administrateurs élus
03- Autorisation d’ouverture des commerces le dimanche en 2024
04- Transition écologique - Modalités de consultation publique sur les Zones d’accélération des énergies renouvelables
05- Validation de l’APD pour 1252 - 231005 - APD club house - PLAN ARCHI
06- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR pour la construction d’un club – house
07- Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL 2024 - travaux de régulation des chaufferies des bâtiments
08- Vote des tarifs
09- Vote de crédits anticipés au budget 2024
10- DM n°3
11- Redevance d’occupation du domaine public gaz : délibération pluriannuelle
12- Création d’un poste d’agent social
13- Autorisation de créer des postes de non – titulaires pour des remplacements ou des besoins occasionnels pour l’année 2024
Le déroulement du conseil municipal
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Les conseils municipaux
Retrouvez l'ensemble des séances du conseil municipal
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49 rue Georges Clemenceau
44840 Les Sorinières
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